Données personnelles
Politique de confidentialité
Cette politique explique quelles données sont utilisées pour faire fonctionner la bêta TroPetit, combien de temps elles sont conservées et comment exercer ses droits.
Responsable et données utilisées
Le responsable du traitement est Raphaëlle Jubault, exerçant sous le nom TroPetit, 16 rue de Plaisance, 35000 Rennes. Contact : bonjour@tropetit.fr.
Selon le parcours utilisé, TroPetit traite les coordonnées et informations de compte, les profils enfants renseignés par le parent, les tailles et préférences, les candidatures à la bêta, les contributions, les vêtements, les crédits, les commandes, les échanges de support et les données techniques nécessaires à la sécurité.
Le prénom ou surnom, la date de naissance ou le terme prévu d’un enfant et ses préférences de taille sont facultatifs lorsqu’ils sont présentés comme tels. Ils servent uniquement à personnaliser les recommandations et à piloter l’ouverture progressive de la bêta.
Pourquoi et sur quelle base
- Créer et sécuriser le compte, traiter une contribution et préparer une commande : exécution du service demandé ou mesures précontractuelles.
- Étudier une candidature et équilibrer les tailles disponibles et recherchées : demande de la personne et intérêt légitime à organiser la bêta privée.
- Prévenir la fraude, protéger la plateforme et répondre au support : intérêt légitime de TroPetit.
- Conserver les pièces comptables et répondre aux obligations légales : obligation légale.
Destinataires et prestataires
Les données sont accessibles à TroPetit dans la limite nécessaire à la gestion de la bêta. Elles peuvent être traitées par Supabase pour la base de données et l’authentification, Vercel pour l’hébergement, Stripe lorsqu’un paiement est activé et le transporteur lorsque la livraison l’exige.
Certains prestataires peuvent traiter des données hors de l’Espace économique européen avec les garanties contractuelles prévues par le RGPD. TroPetit ne vend pas les données personnelles et ne les utilise pas pour de la publicité ciblée.
Durées de conservation
- Candidature sans ouverture de compte : jusqu’à trois ans après le dernier contact, sauf retrait plus tôt.
- Compte, profil et informations sur les enfants : pendant l’utilisation du service. Après deux ans sans activité, le compte est fermé après information préalable de la personne. En cas de fermeture, ces données sont supprimées ou anonymisées, sauf celles encore nécessaires à une obligation légale ou à un litige.
- Commandes, contributions, crédits et justificatifs nécessaires : pendant la relation, puis jusqu’à cinq ans en archivage intermédiaire pour établir ou défendre un droit. Les pièces comptables sont conservées dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné.
- Demandes adressées au support ou relatives aux droits : pendant leur traitement, puis la réponse peut être conservée jusqu’à cinq ans pour en apporter la preuve. Une pièce d’identité éventuellement demandée est supprimée dès la vérification terminée, sauf risque contentieux particulier.
Cookies, session et panier
La plateforme utilise les éléments techniques nécessaires à la connexion et à la sécurité. Le panier est conservé localement dans le navigateur. Aucun traceur publicitaire n’est utilisé sur la marketplace. Si une mesure d’audience facultative est activée sur le site public, son fonctionnement et la possibilité de s’y opposer seront indiqués sur cette page.
Vos droits
Tu peux demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou la portabilité de tes données, et t’opposer à un traitement fondé sur l’intérêt légitime, en écrivant à bonjour@tropetit.fr. TroPetit peut demander les éléments strictement nécessaires pour vérifier l’identité de la personne.
Si la réponse ne te satisfait pas, tu peux adresser une réclamation à la CNIL.